Déposée le 9 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) FAIVELEY TRANSPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KATIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-16 du 16 avril 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAIVELEY TRANSPORT domicilié(e) IMMEUBLE LE DELAGE HALL PARC BAT 3, 6 A RUE DU 19 MARS 1962 - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 288 563 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.
La marque KATIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3278640.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FAIVELEY TRANSPORT, Société anonyme - IMMEUBLE LE DELAGE HALL PARC BAT 3, 6 A RUE DU 19 MARS 1962 - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 323288563
REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-33
Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16
Inscription le 28 mars 2014 - Changement de dénomination n°621499 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-28
Inscription le 28 mars 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°621497 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-28
Inscription le 28 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°621498 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-28
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2014 n°2554740 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-03-31
Convertisseur catalytique, générateurs d'électricité, générateurs de courant, dynamos, alternateurs ; Convertisseur d'électricité, appareils électriques de commutation, transformateurs électriques, appareils pour la sûreté du trafic ferroviaire ; Etude de projets techniques, expertise (travaux d'ingénieurs), ingénierie, recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers), recherches techniques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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